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Dissidences Pyrénéennes.

Dissidences Pyrénéennes.

Infos,patrimoine, politique locale, environnement,

Publié le par puyvalador-rieutort
Publié dans : #Actualité

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 4 Juillet 2014,

à 19h30,

Salle du Conseil à Puyvalador

Ordre du jour :

  1. Point sur la situation administrative de la commune,

  2. Délibération sur la mise en place de la réforme concernant les rythmes scolaires,

  3. Motion de soutien à l’AMF « pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat »,

  4. Redevance d’occupation du domaine Public (RODP) par les ouvrages de transport et de distribution d’Electricité : Année 2014,

  5. Affouage 2014 : Puyvalador,

  6. Affouage 2014 : Rieutort,

  7. Désignation des délégués titulaires au syndicat mixte de la confédération de la Neige Catalane,

  8. Association des Neiges Catalanes : désignation des membres du «Collège des exploitants»

  9. Commission de délégation de service public (CDSP) : désignation des membres suivant l’article L.1411-5,

  10. Questions diverses.

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