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Dissidences Pyrénéennes.

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Infos,patrimoine, politique locale, environnement,

Publié le par puyvalador-rieutort
Publié dans : #Actualité

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2015

Le premier octobre deux mille quinze, le Conseil Municipal s'est reuni,au lieu ordinaire de ses seances, sous la presidence de Mr GIL, Maire.

Presents: Mr AGUZOU Jean Luc, Mme BOCCARD! Marie Franoise, Mr GIL Rolland, Mr MARIN Daniel

Absents: Mr ROSART Sylvain, Mr ROSSI Michel. Pouvoirs :aucun pouvoir

  1. AGUZOU Jean-Luc a ete elu secretaire de seance et Mme BOCCARD I suppleante. Debut de seance a : 19h30

    1. Convention de recolte de Plantes Sauvages :La Gentiane.

Dans le cadre de la valorisation du territoire et de la protection de la flare, en partenariat avec le Pare Naturel Regional,une convention est a l'etude concernant la recolte de la gentiane jaune sur des parcelles communales identifiees. Ces parcelles communales seront reperees en fonction du potentiel de recolte qu'elles offrent. Les conditions de recolte et de defraiement ainsi que de restitution du terrain seront posees dans le cadre de cette convention. Si les conditions requises sont reunies, le Conseil Municipal autorise M. le Maire a signer cette convention pour une experimentation eventuelle durant le mois d'octobre 2015.

Vote : Pour 4 Contre 0 Abstention 0

Eglise de Puyvalador : Restauration de la statue « la vierge et l'enfant ». moyens a mettre en ceuvre pour la protection et la mise en securite de la statue.

Suite a la restauration de la statue de la « vierge et l'enfant » le Maire expose a l'assemblee la necessite de realiser la mise en securite, la protection et la valorisation de la statue. II propose notamment d'acquerir une vitrine adaptee a cette statue et de prevoir une alarme ou d'autres

moyens de protection dans l'eglise de Puyvalador

Apres en avoir delibere, le conseil municipal decide de mettre en place les moyens adaptes afin d'assurer la conservation et la securite de cette patrimoine de la commune de Puyvalador

Vote : Pour 4 Contre 0 Abstention 0

    1. Deliberation suite a la consultation d'entreprise, selon la procedure adaptee pour la

« fourniture d'electricite pour les infrastructures de la « station de ski »

Dans le cadre de consultation en procedure adaptee, une seule entreprise a repondu a l'appel d'offre pour la fourniture d'electricite pour les infrastructures de la station de ski.

M. le Maire presente le dossier re,u de l'Entreprise EDF suite a la consultation lancee.

Apres en avoir delibere le Conseil Municipal decide de retenir l'Entreprise EDF, seule reponse au marche, pour la fourniture d'electricite pour les infrastructures de la station de ski.

Et autorise le Maire a signer la lettre d'engagement.

Vote: Pour 4 Contre 0 Abstention 0

    1. Avenant au tarif des Remontees Mecaniques

M. le Maire presente la modification de la grille tarifaire proposee pour la saison 2015/2016, II propose a l'assemblee de valider ces tarifs.

Apres en avoir delibere, le conseil municipal decide de valider la presente grille.

Vote :Pour 4 Contre 0 Abstention 0

    1. Association des Neiges Catalanes :suite aux modifications des statuts : Designation des membres du College « Proprietaire des domaines skiables » et du College « Exploitants des domaines skiables ».

M. le Maire informe qu'a la suite des modifications des statuts de !'Association des Neiges Catalanes,

ii y a lieu de designer des membres des Colleges Proprietaire et Exploitants des domaines skiables.

Apres en avoir delibere, le conseil municipal designe

Pour le College Proprietaire Titulaire : M. Roland GIL et M. Daniel MARIN

Suppleante : Mme Marie Fran,oise BOCCARD!

Pour les exploitants des domaines skiables : Titulaire : M. Jean-Luc AGUZOU

Suppleant : M. Didier TISSOT

Vote : Pour 4 Contre 0 Abstention 0

    1. Questions Diverses

Le samedi 14 Novembre 2015 a 11h, on procedera a !'inauguration des nouveaux locaux de la mairie. Une invitation sera adressee a la population pour partager ce moment de convivialite.

Communication du second rapport de la Chambre Regionale de la Cour des Comptes reu le 1°

Octobre 2015.

Reunion du syndicat lntercommunal scolaire : on se dirigerait vers deux poles de scolarisation du premier degre, un sur la Commune de Matemale, l'autre sur le Haut Conflent est à l'etude par les maires des differentes communes.

Fin de la seance 21 H 35

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