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Dissidences Pyrénéennes.

Dissidences Pyrénéennes.

Infos,patrimoine, politique locale, environnement,

Publié le par puyvalador-rieutort
Publié dans : #Actualité

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 27 Novembre 2015, A 20h30,

Salle du Conseil a Puyvalador

Ordre du jour :

Modification de la délibération du 19/09/2015 sur le prix de l'eau 2015 :

Régularisation concernant la redevance pollution et la redevance pour la modernisation des réseaux,

Syndicat intercommunal scolaire : OM concernant le transfert de la somme de 20 000,00

euros au SIS par le RPI DU Capcir,

Participation de la Commune de Puyvalador a la commande groupée concernant le

document d'urbanisme : PLU, Carte Communale, etc...

Chalet a usage commercial sur la station de ski situé au départ du teleski du Bose Negre : suite a fin d'activité de l'ancien gerant, mise en place de la convention d'exploitation avec le

nouvel exploitant,

DM N°03 : section investissement et section de fonctionnement : diminution dans le chapitre 023 et augmentation des crédits dans le chapitre 012,

Vente de l'immeuble (anciennement « Al Cortal », Anciennement Ecole publique du village) 23, Rue des 3 Fontaines a Rieutort : choix de I'Agence lmmobilière et fixation du Prix,

Déclassement de fait d'un bien entre dans le domaine public routier a Rieutort et cession a

l'euros symbolique d'une partie de 12 ca,

Tableau des effectifs,

Modification de la grille tarifaire des remontées mécaniques 2015/2016,

Tarifs des secours sur pistes 2015/2016,

Convention SDIS : transport des blessés pistes de ski,

Convention ambulances Cerdagne Capcir :transport des blesses pistes de ski,

Concernant les logements déclarés « vides » : réflexion sur l'éligibilité de :

  • La taxe d'habitation
  • La redevance d'eau et assainissement,

  • Agenda d’accessibilité programmée (ADAP) et plan pour l'accessibilité a la voirie et aux espaces Publics (PAVE),
  • Le dossier « réhabilitation de la station d'épuration »,

  • Economies d'énergies : éclairage public,

  • etc...

Questions diverses :

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